Patrick Rousseau

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De: ROUSSEAU Patrick
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: ROUSSEAU (Patrick)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: Rousseau (Patrick, Roger, Louis)
directeur général de la filiale d'une société d'assainissement, conseiller du commerce extérieur (Inde) ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
général de division aérienne. Officier du 20 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-12-20"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000024752709(source JORF)
promotion
05 Novembre 201105/11/2011
De: Patrick ROUSSEAU
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de l'Union française des semenciers (UFS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023261788(source JORF)
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: ROUSSEAU (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
INDE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « performance-synthèse » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
État-major de l'armée de l'air
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022320984(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020930322(source JORF)
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Patrick Rousseau
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Chambre syndicale des entreprises
françaises de semences de maïs (SEPROMA)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Rousseau (Patrick, Jean-Marc)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la brigade aérienne d'appui et de projection du commandement des forces aériennes
Groupe:
Commandement des forces aériennes (CFA)
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000017937103(source JORF)
nomination
19 Janvier 200819/01/2008
De: Rousseau (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Inde
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Patrick Rousseau
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
20 février 2007
pour l'année 2007
Sciences de gestion
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000465288(source JORF)
nomination
21 Août 200721/08/2007
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du commandant de la force aérienne de combat, de la force aérienne de projection et du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2007-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000647084(source JORF)
nomination
31 Juillet 200731/07/2007
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
colonel. Chevalier du 6 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Patrick Rousseau
Colonel
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000811592(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Rousseau (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Patrick Rousseau
Colonel
adjoint au sous-directeur de la sous-direction des dépenses en capital
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
les titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000239041(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Rousseau (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Rousseau (Patrick)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
colonel. Chevalier du 21 septembre 1993
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-09-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
promotion
09 Novembre 200109/11/2001
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000392175(source JORF)
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Rousseau (Patrick, Serge)
capitaine ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
lieutenant-colonel ; 19 ans de services, 25 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Rousseau (Patrick, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000554971(source JORF)
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Rousseau (Patrick)
ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:
à
Cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000000368235(source JORF)
conférés
14 Décembre 199414/12/1994
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Rousseau (Patrick, Jean, Marc)
commandant ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Rousseau (Patrick)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.